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Délibérations
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Conseil municipal du 17 novembre
Conseil municipal du 6 octobre 2025
Conseil municipal du 15 juillet 2025
Conseil municipal du 30 juin 2025
Conseil municipal du 2 avril 2025
Conseil municipal du 3 février 2025
Conseil municipal du 9 décembre 2024
Conseil municipal du 30 septembre
conseil municipal Montval-sur-Loir : compte-rendu des délibérations de ce conseil et décisions des élus et du Maire
Conseil municipal du 26 août 2024
Conseil municipal du 26 août 2024 à Montval-sur-Loir
Conseil municipal du 20 juin 2024
Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2024 à Montval-sur-loir avec les débats et votes des membres.
Conseil municipal du 4 avril 2024
Conseil Municipal avril 2024 à Montval-sur-Loir, relevé des décisions prises lors de cette réunion entre élus.
Conseil municipal du 1er février 2024
Conseil municipal du 17 novembre
Conseil municipal du 6 octobre 2025
Conseil municipal du 15 juillet 2025
Conseil municipal du 30 juin 2025
Conseil municipal du 2 avril 2025
Conseil municipal du 3 février 2025
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conseil municipal Montval-sur-Loir : compte-rendu des délibérations de ce conseil et décisions des élus et du Maire
Conseil municipal du 26 août 2024
Conseil municipal du 26 août 2024 à Montval-sur-Loir
Conseil municipal du 20 juin 2024
Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2024 à Montval-sur-loir avec les débats et votes des membres.
Conseil municipal du 4 avril 2024
Conseil Municipal avril 2024 à Montval-sur-Loir, relevé des décisions prises lors de cette réunion entre élus.
Conseil municipal du 1er février 2024
Conseil municipal du 17 novembre
Conseil municipal du 6 octobre 2025
Conseil municipal du 15 juillet 2025
Conseil municipal du 30 juin 2025
Conseil municipal du 2 avril 2025
Conseil municipal du 3 février 2025
Conseil municipal du 9 décembre 2024
Conseil municipal du 30 septembre
conseil municipal Montval-sur-Loir : compte-rendu des délibérations de ce conseil et décisions des élus et du Maire
Conseil municipal du 26 août 2024
Conseil municipal du 26 août 2024 à Montval-sur-Loir
Conseil municipal du 20 juin 2024
Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2024 à Montval-sur-loir avec les débats et votes des membres.
Conseil municipal du 4 avril 2024
Conseil Municipal avril 2024 à Montval-sur-Loir, relevé des décisions prises lors de cette réunion entre élus.
Conseil municipal du 1er février 2024
Éléments ciblés
Démarches administratives
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Utilisation abris vélo sécurisé
Découvrez les nouveaux équipements vélo de la commune : garages sécurisés, abris gratuits et arceaux de stationnement pour encourager les mobilités douces au quotidien. 🚲
Signalement anomalies adresses locales
Signalement anomalies adresses locales
Demande autorisation stationnement déménagement
Demande autorisation stationnement déménagement à Montval-sur-Loir
Déclaration de vente au déballage
Déclaration de vente au déballage cerfa Montval-sur-Loir
Demande d’occupation du domaine public – commerces
Demande d'occupation du domaine public cerfa Montval-sur-Loir
Demande de permis détention chien catégorisé (de + de 8 mois)
Dossier de demande de délivrance d’un permis provisoire de détention d’un chien catégorisé - cerfa de + de 8 mois Montval-sur-Loir
Demande de permis détention chien catégorisé (de – de 8 mois)
Dossier de demande de délivrance d’un permis provisoire de détention d’un chien catégorisé - cerfa Montval-sur-Loir
Légalisation de signature
Obtenez la légalisation de votre signature à Montval-sur-Loir : découvrez les démarches, documents requis et conditions à remplir pour valider vos signatures officielles en mairie.
Demande de certificat de vie
Effectuez votre demande de certificat de vie à Montval-sur-Loir : démarches simples, documents nécessaires et procédure en mairie pour valider votre situation administrative.
Certificat de changement de résidence
Demandez votre certificat de changement de résidence : conditions, démarches et documents requis. Guide complet pour faciliter votre départ à l'étranger depuis Montval-sur-Loir
Demande d’attestation d’accueil
Obtenez votre attestation d'accueil à Montval-sur-Loir : conditions, démarches, documents à fournir et procédure en mairie pour héberger un étranger en France. Tout ce qu'il faut savoir.
Parrainage civil
Tout savoir sur le parrainage civil à Montval-sur-Loir : démarches, conditions, documents requis et organisation de la cérémonie. Guide complet pour effectuer votre demande en mairie.
Utilisation abris vélo sécurisé
Découvrez les nouveaux équipements vélo de la commune : garages sécurisés, abris gratuits et arceaux de stationnement pour encourager les mobilités douces au quotidien. 🚲Signalement anomalies adresses locales
Signalement anomalies adresses localesDemande autorisation stationnement déménagement
Demande autorisation stationnement déménagement à Montval-sur-LoirDéclaration de vente au déballage
Déclaration de vente au déballage cerfa Montval-sur-LoirDemande d’occupation du domaine public – commerces
Demande d'occupation du domaine public cerfa Montval-sur-LoirDemande de permis détention chien catégorisé (de + de 8 mois)
Dossier de demande de délivrance d’un permis provisoire de détention d’un chien catégorisé - cerfa de + de 8 mois Montval-sur-LoirDemande de permis détention chien catégorisé (de – de 8 mois)
Dossier de demande de délivrance d’un permis provisoire de détention d’un chien catégorisé - cerfa Montval-sur-LoirLégalisation de signature
Obtenez la légalisation de votre signature à Montval-sur-Loir : découvrez les démarches, documents requis et conditions à remplir pour valider vos signatures officielles en mairie.Demande de certificat de vie
Effectuez votre demande de certificat de vie à Montval-sur-Loir : démarches simples, documents nécessaires et procédure en mairie pour valider votre situation administrative.Certificat de changement de résidence
Demandez votre certificat de changement de résidence : conditions, démarches et documents requis. Guide complet pour faciliter votre départ à l'étranger depuis Montval-sur-LoirDemande d’attestation d’accueil
Obtenez votre attestation d'accueil à Montval-sur-Loir : conditions, démarches, documents à fournir et procédure en mairie pour héberger un étranger en France. Tout ce qu'il faut savoir.Parrainage civil
Tout savoir sur le parrainage civil à Montval-sur-Loir : démarches, conditions, documents requis et organisation de la cérémonie. Guide complet pour effectuer votre demande en mairie. Utilisation abris vélo sécurisé
Découvrez les nouveaux équipements vélo de la commune : garages sécurisés, abris gratuits et arceaux de stationnement pour encourager les mobilités douces au quotidien. 🚲Signalement anomalies adresses locales
Signalement anomalies adresses localesDemande autorisation stationnement déménagement
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